Catalogue
Période
de Riedmatten, Augustin
décision de demeurer à Palerme. Affaires pécuniaies gestion de ses biens...
Fiche
Saisie
Publication
Revaz, gendarme - Gay Descombes, gendarme
Fiche
Saisie
Publication
Antille, brigadier - Revaz, gendarme à Saint-Maurice
Fiche
Saisie
Publication
Torrent, Alfred
Fiche
Saisie
Publication
Torrent, Alfred
par le commerce de bois de chauffage au président et aux conseillers, commune de Grône
Fiche
Saisie
Publication
Dufour
arrrêté relatif à l'exécution rigoureuse des lois des 24 mai et 23 novembre 1803
Fiche
Saisie
Publication
Barberin
suite à la demande de Chrétien Crettaz
Fiche
Saisie
Publication
[Auteurs divers]
législation soleuroise sur divers sujets
Fiche
Saisie
Publication
chargée de l'examen du projet de loi sur les établissements publics, la danse et le commerce des boissons
Fiche
Saisie
Publication
chargée de l'examen du projet de loi no 201 sur les établissements publics et la danse
Fiche
Saisie
Publication
[État de Fribourg]
Fiche
Saisie
Publication
Municipalité de Val d'Illiez
... pour la remise en vigueur et en exécution du règlement sur la danse et les jeux immoraux du 18 janvier 1801
Fiche
Saisie
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