Catalogue
Période
Roten (président du Conseil d'État) - Barberini, Em. (secrétaire du Conseil d'État)
Fiche
Saisie
Publication
[Canton de Fribourg]
Arrêté d'exécution du 30 décembre 1919 de la loi sur les auberges du 20 mai 1919 ; Loi du 11 décembre 1882 sur la danse
Fiche
Saisie
Publication
[Canton de Fribourg]
Fiche
Saisie
Publication
[Canton de Fribourg]
Fiche
Saisie
Publication
[Divers auteurs, canton de Fribourg]
août-septembre 1889
Fiche
Saisie
Publication
Friedrich Wilhelm IV, roi de Prusse
30 septembre 1840 / [Frédéric-Guillaume IV, roi de Prusse]
Fiche
Saisie
Publication
Mock, Hanspeter
une bien curieuse exception au système binaire d'admission des étrangers
Fiche
Saisie
Publication
[Divers auteurs, Direction de Police du Canton de Fribourg, préfecture de la Gruyère...]
octobre-novembre 1889
Fiche
Saisie
Publication
constituée pour la révision des lois sur la police des auberges et sur la danse
Fiche
Saisie
Publication
Caroni, Martina
Aspects juridiques de la traite des femmes en Suisse
Fiche
Saisie
Publication
[État de Fribourg]
Fiche
Saisie
Publication
Genève, [canton de] - [Puérari, Marc-Alexandre, secrétaire d'État, signataire]
Approuvé au magnifique petit conseil: le 19 de mars 1788
Fiche
Saisie
Publication
chargée de l'examen du projet de loi sur les établissements publics, la danse et le commerce des boissons
Fiche
Saisie
Publication
Falquet
De la part de nos très-honorés seigneurs les Syndics et Conseil d'Etat de la République et Canton de Genève
Fiche
Saisie
Publication
[État de Fribourg]
chargée de l'examen du projet de loi sur les établissements publics, la danse et le commerce des boissons, tenue après la première lecture du Grand Conseil
Fiche
Saisie
Publication
chargée de l'examen du projet de loi no 126 modifiant la loi du 21 novembre 1972 sur les établissements publics, la danse et le commercee des boissons
Fiche
Saisie
Publication
Fribourg, [canton de] - [de Diesbach de Torny, Avoyer en charge, signataire] - [Werro, R., secrétaire d'État, signataire]
Savoir faisons: qu'ayant reconnu les divers abus qui sont résultés de notre décret sur la danse du 29 janvier 1824, [...]
Fiche
Saisie
Publication
Anonyme
Ancien torreador des arènes de Madrid
Fiche
Saisie
Publication
Genève, [canton de]
Approuvé au M.P. Conseil le 16 octobre 1786
Fiche
Saisie
Publication